Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Bourgogne Europe
Membre de l'Institut universitaire de France
Président du Réseau francophone de droit international
Directeur des études de L'Observatoire de l'éthique publique
Membre du CREDIMI, du CEDIN, de GEODE et du Pôle IA de l'UBE
Organisation du colloque CREDIMI "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" à l'Université Bourgogne Europe le 19 juin 2025. J'y donnerai un rapport introductif ("Une brève histoire du droit international des câbles sous-marins") et une intervention prospective ("Les câbles sous-marins ont-ils un avenir à l’ère quantique ?").
Participation to the SIQua international workshop on Friday, May 23, 2025, at the Maison de la Création et de l'Innovation of Grenoble Alpes University. The development and deployment of quantum technologies is expected to have a major impact on society. This cross-disciplinary workshop brings together experts from different disciplines to integrate the protection of human rights, equity, diversity and inclusion into the design of new technologies. Interdisciplinary research will develop appropriate governance models and legal frameworks to manage the transformative effects, benefits and potential risks of quantum sciences and technologies (QST). This international workshop aims to create new interdisciplinary collaborations between the French and Quebec research communities and strengthen existing ones, after the TIQuA Project Closing (May 22) and above the CAFQA Symposium (May 26-28).
Dans le cadre de l'appel à candidatures pour des thèses financées par le MESRI 2025-2028, je propose au concours doctoral un sujet en sciences juridiques sur "Le développement et l’usage des technologies quantiques en droit international", sous ma direction au sein du CREDIMI de l'Université Bourgogne Europe. La doctorante ou le doctorant travaillera à Dijon dans un environnement dynamique et participera, directement ou indirectement, aux travaux du CevoteQ - Centre d'étude des évolutions des technologies quantiques que j'anime dans le cadre de ma chaire à l'Institut universitaire de France (IUF). Date limite de candidature : 22 mai, pour auditions le 3 juillet.
Du 27 avril au 4 mai compris, le Réseau francophone de droit international (RFDI) organise la 40ème édition du Concours Charles-Rousseau de plaidoiries simulées en droit international, à La Haye (Pays-Bas). Le cas fictif, rédigé par Aurélie Tardieu et porté devant la Cour internationale de Justice est l'affaire relative à "Certaines questions en matière d’entraide et de coopération judiciaires (Lajdor c. Bas-Roc)". Après avoir rédigé des mémoires écrits remis au premier trimestre 2025, les représentant(e)s de 28 Universités francophones du monde se retrouvent à La Haye pour une semaine de plaidoiries visant à désigner la meilleure équipe, après le colloque annuel du RFDI qui ouvre la semaine.
Co-organisation, avec Luca Nobile (Til), de la première journée "IA & Enjeux sociétaux" de l'axe 3 du Pôle IA de l'Université Bourgogne Europe, à la MSH de Dijon le 18 avril 2025. J'y donnerai une conférence "Éthique et réglementation de l'IA".
HSS Tuesdays for Quantum "Mardis SHS pour le quantique", 17 Avril, 2025, Grenoble. In the third session of its special guest series, we invite you to follow a presentation on "Introduction to international law on quantum technologies" given by Dr. Raphaël Maurel, CREDIMI, Université Bourgogne-Europe. This seminar is in French.
Organisation des premières Assises nationales de l'éthique du numérique avec l'Observatoire de l'éthique publique à Nevers (58) sur le thème de l'éthique des systèmes d'IA, les 10 et 11 avril 2025.
Intervention "Quelle(s) souveraineté(s) à l'ère quantique ?" le 1er avril 2025 au colloque "Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation. Étude comparée : Europe-Asie-Pacifique", organisés par les Universités de Tours, Nantes, Laval et Ho Chi Minh Ville sous la direction d'Abdelkhaleq Berramdane, Emilie Delcher et Michel Trochu.
Intervention "La vulnérabilité face à la CNDA : pour une humanisation de la justice de l'asile" le 28 mars 2025 à la journée d'étude "Mille et une facettes de la personne vulnérable" organisée par la Chaire Vulnérabilités et Mutations du Droit à l'Institut catholique de Toulouse.
Conférence "La Cour internationale de justice au cœur de l'actualité" organisée par Marie-Clotilde Runavot, Clémentine Bories, Professeures et Philippe Gout, Maître de conférences à l'IDETCOM de l'Université Toulouse 1 Capitole le 27 mars 2025 à 14h. Cette conférence est réalisée autour de l'ouvrage "La Cour internationale de Justice" (PUF, Que sais-je ?, 2024).
Conférence rencontre à la Bibliothèque universitaire Aimé-Georges-Martimort de l'Institut catholique de Toulouse. Rencontre d'auteur (entrée gratuite) à l'invitation du conservateur Philippe Dazet-Brun, organisée avec la chaire "Vulnérabilités et mutations du droit" (Enguerrand Serrurier) sur le thème "Le juriste et la fiction, réflexions sur le droit dans Le Seigneur des anneaux". La rencontre aura lieu le jeudi 27 mars à 17H30 et sera suivie d'une séance de dédicace au 31 rue de la fonderie, Porte E1, fère étage, salle de lecture de la bibliothèque. Nous vous remercions de confirmer votre présence à : rencontre.auteur@ict-toulouse.fr
Conférence à l'invitation du Developers Group Dijon, qui organise un "Focus sur les enjeux juridiques et stratégiques du numérique en matière d’innovation et d’intelligence artificielle" le jeudi 20 mars 2025 à 16h30 à Polytech Dijon, sur le campus universitaire. Au programme : Conférence 1 – L’IA Act : comprendre la nouvelle réglementation européenne sur l’Intelligence Artificielle par Raphaël Maurel. Conférence 2 – Protéger l’innovation : les clés de la propriété intellectuelle par Emmanuel Degive. Chaque conférence durera 45 minutes et sera suivie d’un temps d’échange avec les intervenants. Événement en présentiel et en ligne.
J'ai soutenu publiquement mon Habilitation à diriger des recherches, autour d'un mémoire d'HDR intitulé "Introduction au droit international de l'éthique des affaires", le 18 mars 2025 à 14h30 à l'Université Bourgogne Europe (salle Motulsky). Le jury était composé des professeurs Geneviève Bastid-Burdeau, Marie-Emma Boursier (rapporteure), Sarah Cassella, Clotilde Fortier, Romain Leboeuf (rapporteur), Nicoletta Perlo (rapporteure) et d'Hélène Tourard (garante).
Conférence-débat CREDIMI à la Faculté de droit de Nevers le 13 mars 2025 à 14h30.
Intervention "Introduction au droit de l’Intelligence Artificielle" le 24 février 2025 au colloque "IA, facteur de changement en droit du travail et en droit de la propriété intellectuelle : quels enjeux ?" (Université Toulouse Capitole)
Organisation, pour l'Observatoire de l'éthique publique et le CREDIMI à l'invitation de Dominique Potier, du colloque "Le virage de la RSE. La directive Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD), un an après" à l'Assemblée nationale le 13 février 2025. Conférence introductive avec Pascal Durand : "La CSRD, sa transposition et ses enjeux".
Alors que le Sommet pour l’action sur l’IA se poursuit à Paris les 10 et 11 février, les contours de l’IA restent flous. Dans ces conditions, comment développer une éthique applicable en pratique ? Depuis la mise sur le marché de ChatGPT en novembre 2022, le discours politique, économique et médiatique est saturé de références à l’intelligence artificielle, dont il est devenu banal d’affirmer qu’elle doit être « responsable » et « éthique ». Volontiers décrite comme une révolution technologique inédite et une source infinie d’opportunités pour l’humanité par les uns, l’IA est en même temps décriée par les autres, tant ses impacts sociaux, énergétiques et économiques questionnent. Je propose, dans ce flou discursif, de dégager trois piliers d’une éthique de l’IA simplifiée : l’intégrité, la dignité et la durabilité. Plutôt que de multiplier les lignes directrices complexes combinant parfois une dizaine de principes éthiques, pour certains peu opérationnels, un modèle à trois entrées paraît, en effet, aisément mobilisable. [...]
Depuis l’émergence de ChatGPT et des IA génératives en général, l’intelligence artificielle (IA) est au cœur des débats, oscillant entre promesses révolutionnaires et inquiétudes quant à ses impacts. Le flou du débat public est aggravé par un manque de données fiables sur les effets réels de l’IA, notamment en matière de productivité et d’environnement. L’urgence est de détechniciser et de politiser le sujet, en intégrant des réflexions sociales et environnementales au-delà des seules considérations économiques et juridiques. L’impact écologique des systèmes d’IA est d’ailleurs de plus en plus mesuré. Pour structurer un cadre éthique efficace, il est proposé de fonder l’éthique de l’IA sur trois piliers : intégrité, dignité et durabilité, permettant de questionner chaque développement technologique. Une approche concrète et simplifiée, résumée dans la règle « APR » (Améliorer l’intégrité, faire Prévaloir la dignité humaine, Rendre durables les systèmes), doit guider les réflexions et réglementations futures. Il est également urgent de financer des recherches indépendantes, de promouvoir une culture du questionnement éthique et de faire émerger un consensus global sur l’IA, notamment lors du Sommet de Paris de février 2025.
Communication "Le droit et la gouvernance par les chiffres" au Colloque international "Gouverner la société internationale par les chiffres" organisé par l'UMR-DICE, le CERIC, Aix-Marseille Université avec Sciences Po Aix (dir. T. Demaria, S. Gambardella) les 16 et 17 janvier 2025 à Aix-en-Provence.
Présentation de l’éditeur : La Charte des Nations Unies, adoptée en 1945, est le ciment de l'ONU et de l'ordre mondial contemporain. Parfois désignée « Constitution mondiale », elle définit les fondements de la société internationale : interdiction du recours à la force et à la menace du recours à la force entre États, égalité souveraine des États, règlement pacifique des litiges, organisation du maintien de la paix et de la sécurité internationales, droit à l'autodétermination des peuples, création d'organes comme le Conseil de sécurité, l'Assemblée générale des Nations Unies ou la Cour internationale de justice... Souvent invoquée, la Charte, rédigée il y a près d'un siècle et très difficilement modifiable, n'est pas exempte de défauts - à l'image de la société internationale qu'elle tente d'ordonner. Pour apprécier ses apports, la critiquer ou discuter de son effectivité, il faut néanmoins la connaître. Tel est l'objet de cet ouvrage, qui en commente ses principaux articles.