Raphaël Maurel

Raphaël Maurel - 2024
Raphaël Maurel - 2024

Professeur de droit public (sept. 26) à l'Université Bourgogne Europe, membre du CREDIMI, associé au CEDIN et à GEODE, membre de l'Institut universitaire de France, Raphaël Maurel est spécialiste de droit international public & de droit du numérique.

Une courte biographie est également disponible en français et en anglais sur cette page.

Informations administratives

Né le 20/11/1989 à Clermont-Ferrand (63)

Adresse professionnelle : Faculté de droit de Nevers, 21 rue de l'Université 58000 Nevers

Adresse personnelle : 63200 Riom

contact[@]raphaelmaurel.com / raphael.maurel[@]u-bourgogne.fr

Formation & Carrière

  • Habilité à diriger des recherches (HDR) - Université Bourgogne Europe (2025). Sujet : Introduction au droit international de l'éthique des affaires.
  • Membre de l’Institut Universitaire de France – Chaire Innovation (2024 - )
  • Maître de conférences en droit public à l’Université Bourgogne Europe (2020 - )
  • Qualifié aux fonctions de MCF par la section 02 du Conseil national des Universités (2020) 
  • Docteur en droit public, spécialité droit international public, Université Clermont Auvergne (2019). Sujet : Les sources du droit administratif global, sous la direction des Pr. Franck Latty et Charles-André Dubreuil, vi+691p, soutenue le 2 décembre 2019 (l’Université Clermont-Auvergne ne délivre plus de mentions).
  • Participation au Centre d’étude et de recherche en droit international et relations internationales de l’Académie de droit international de La Haye du 20 août au 7 septembre 2018, sous la direction d’Anne-Laure Chaumette et Christian Tams (sujet : L’inspection internationale).
  • Master 2 Recherche "Droit comparé et politique internationale" parcours "Protection des droits fondamentaux et européens" à l’Université d’Auvergne, mention Bien, vice-major. Participant (finaliste) au Concours de plaidoiries inter-universitaires de droit de l’homme Habeas Corpus à Lyon (2012).            
  • Master 1 "Droit comparé et politique internationale" à l’Université d’Auvergne. Participant au Concours Charles Rousseau de plaidoiries simulées en droit international à Beyrouth, classé 11ème meilleur plaideur (ex aequo) (2011).
  • Licence de droit public à l’Université d’Auvergne (2010).

Prix, distinctions

Responsabilités académiques

Fonctions administratives et de direction

  • Président du Réseau francophone de droit international (2024 - ), membre du Bureau et du Conseil d’Administration. Ancien Secrétaire général (2022-2024), Secrétaire général adjoint (2018-2022) et chargé de communication (2017-2018). Organisateur, à ce titre du Concours Charles-Rousseau de plaidoiries simulées en droit international, éditions de 2019 (Strasbourg), 2021 (en ligne ; co-rédacteur du cas pratique de l'édition et juge de la finale), 2022 (Brest), 2023 (Sherbrooke), 2024 (Bruxelles ; Président de la finale), 2025 (La Haye).
  • Directeur du département Éthique du numérique de l'Observatoire de l'éthique publique (2025 - ) ; ancien directeur général (2024-2025) et directeur de son département "Éthique du numérique" (2024-2025). Ancien Secrétaire général (2021-2024),  Directeur du département "Éthique des affaires" (2020-2024) et Directeur des études (2025). Organisateur, à ce titre, des Assises nationales de l'éthique du numérique (Nevers, 2025).
  • Fondateur et Président du CevoteQ - Centre d'étude des évolutions des technologies quantiques, créé dans le cadre de la Chaire IUF "Encadrement éthique et juridique des technologies quantiques" (2024 - ).
  • Référent Développement Durable et à la Responsabilité Sociale et Environnementale de l’Université de Bourgogne pour l’UFR DSEP, site de Nevers (2024 - ).
  • Membre du Conseil du laboratoire - CREDIMI (2023 - ).

Anciennes fonctions

  • Président de l’Association Clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques (ACDD ; 2018-2019). Membre depuis 2012.
  • Représentant élu des doctorants auprès de l’École doctorale de sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion de l’Université Clermont Auvergne (ED 245 ; 2015-2019).
  • Représentant des doctorants auprès du Centre Michel de l’Hospital (CMH), Université Clermont-Auvergne (2015-2019).
  • Membre élu au Conseil de Gestion de l’École de droit de Clermont-Fd (2015-2016).
  • Membre élu à la Commission de la recherche de l’Université d’Auvergne (2015-2016)
  • Membre élu au Bureau des Jeunes Chercheurs de la Société française pour le droit international (SFDI ; 2013-2016). Représentant des jeunes chercheurs auprès du Conseil de la SFDI (2014 - 2016). Co-fondateur, à ce titre et avec Isis Ramirez-Godelier, de la Lettre des jeunes chercheurs de la SFDI en décembre 2014 (lettre mensuelle d’actualité juridique internationale, veille jurisprudentielle et doctrinale). Co-rédacteur en chef (2014-2016). Rédacteur de la veille "Organe de règlement des différends de l’OMC" (2015-2017), puis rédacteur de la veille "TIDM" et coordinateur de la section "Nouvelles parutions en droit international" (2018-2019).

Affiliations

Comités de sélection

  • Participation à un COS de sélection d’un MCF (section 02) à l’Université Toulouse-1 Capitole en 2022.

Travaux scientifiques

Ouvrages personnels

  1. Raphaël Maurel, Introduction au droit international de l'éthique des affaires, Paris, Mare & Martin, coll. Droit international, 2025, 186 p.
  2. Raphaël Maurel, Le droit administratif global, Paris, Mare & Martin, coll. Le droit en poche, 2025, 106 p.
  3. Raphaël Maurel, La Charte des Nations Unies et ses grands articles commentés, Paris, Dalloz, coll. À savoir, 2024, 220 p.
  4. Raphaël Maurel, La Cour internationale de justice, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, 2024, 126 p.
  5. Raphaël Maurel, Réformer la justice de l’asile, Paris, Dialogues, coll. Mercuriales, 2024, 80 p. [Essai]
  6. Raphaël Maurel, Droit de l’Internet, Paris, Bréal, Lexifac droit, 2024, 195 p. [Manuel]
  7. Raphaël Maurel, Droit international économique, Paris, Bréal, Lexifac droit, 2022, 186 p. [Manuel]
  8. Raphaël Maurel, Les sources du droit administratif global, Paris, LexisNexis, Coll. du CREDIMI, 2021, 749 p. [Thèse de doctorat]

Ouvrages co-rédigés

  1. Pierre Bordais, Raphaël Maurel, Réussissez vos épreuves de notes avec la méthode ADICE, Paris, Enrick B. Editions, coll. LMD, juillet 2024, 250 p. [Ouvrage de méthodologie]
  2. Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand, Numérique. Le défi juridique du siècle, Paris, Éditions de l’Atelier, 2024, 208 p. [Essai]

Direction ou codirection d'ouvrages collectifs & dossiers de revues

  1. Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), L’encadrement international des cryptoactifs, Paris, LexisNexis, coll. du CREDIMI, vol. 63, 2024, 233 p.
  2. Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), Réseaux sociaux et droit transnational, Paris, LexisNexis, coll. du CREDIMI, vol. 61, 2024, 234 p.
  3. Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Editions, coll. LMD, 2023, 261 p.
  4. Raphaël Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Paris, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, 492 p.
  5. Matthieu Caron, Raphaël Maurel (dir.), Penser la transition numérique. Vers un monde digital durable, Paris, Éd. de l’Atelier, 2023, 224 p.
  6. Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, 582 p.
  7. Julie Gallois, Raphaël Maurel (dir.), La sécurité globale. Perspectives juridiques et éthiques, Toulouse, Editions l’Epitoge, 2022, 190 p.
  8. Raphaël Maurel (dir.), Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires. Perspectives juridiques, Actes du webinaire du 21 juin 2021, Revue DICID – Droit international, commerce, innovation et développement, en ligne.
  9. Raphaël Maurel (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l’éthique, Paris, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2021, 241 p.
  10. Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Paris, Enrick B. Editions, coll. LMD, 2021, 252 p.
  11. Anne-Laure Chaumette, Raphaël Maurel (dir.), Les contre-annales du droit public. 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, Paris, Enrick B. éditions, 2020, 475 p.
  12. Raphaël Maurel (dir.), L’inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque du 30 mars 2017 à Clermont-Ferrand publiés au sein de la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°14, juin 2018, pp. 6-97.
  13. Raphaël Maurel (dir.), Droit et environnement : bilan et perspectives, Actes du colloque du 16 avril 2014 à Clermont-Ferrand publiés au sein de la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°10, mars 2017, pp. 5-73.

Articles de revues

  1. Raphaël Maurel, "La stratégie de l'Union européenne en matière de technologies quantiques", Revue de l'Union européenne, n°700, juillet-août 2026, pp. 391-396. 
  2. Raphaël Maurel, "Peut-on prendre le « Conseil de la Paix » de Donald J. Trump au sérieux ? Brèves réflexions sur le rôle possible de la doctrine", Journal du droit international (Clunet), n°2, avril-mai-juin 2026, pp. 427-463.
  3. Raphaël Maurel, "Les perspectives d’encadrement des technologies quantiques : les usages des technologies quantiques", Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°234, mars 2026, pp. 54-58.
  4. Raphaël Maurel, "Rethinking Global Administrative Law: Toward an Alternative Path", Journal du droit transnational, vol. 2025-2, 2026, pp. 1-19.
  5. Raphaël Maurel, "Les perspectives d’encadrement des technologies quantiques : le droit du développement des technologies quantiques", Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°232, janvier 2026, pp. 46-51.
  6. Raphaël Maurel, "Peut-on envisager un 'autre' Global administrative law ?", Les Cahiers Portalis, dossier "Le droit global : déclin ou renouveau" (sous la dir. de A.-L. Cassard-Valembois, C. Chaussard, F. Malhière, R. Maurel, H. Tourard), n°15, 2025, pp. 113-132.
  7. Raphaël Maurel, "L’affaire Afrique du Sud contre Israël devant la Cour internationale de justice : entre instrumentalisation et humanisation du droit international", JCP-G, n°6, édition du 12 février 2024, pp. 269-273.
  8. Raphaël Maurel, "Technologies quantiques et transformations du droit. Premières pistes de réflexion", Revue générale du droit, 2024, env. 60000 signes.
  9. Raphaël Maurel, "Regard critique sur le champ matériel du projet de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité", Revue de droit des affaires internationales / International Business Law Journal, 2023, n°3-4, pp. 333-342.
  10. Raphaël Maurel, "Directive vigilance des entreprises en matière de durabilité. À propos de la proposition ambitieuse du Parlement européen", JCP-G, n°27, juillet 2023, Entreprises n°826, pp. 1304-1306.
  11. Raphaël Maurel, "Le renforcement en trompe-l’œil du droit d’accès aux documents administratifs. Note sur CE, 8 févr. 2023, n° 452521, Ville de Paris", JCP-G, n°15, édition du 17 avril 2023, pp. 782-785.
  12. Raphaël Maurel, "PL Holdings case: The Investor Ordered to Pay the Expropriating State’s Costs, a New Consequence of Achmea", European Papers, Vol. 7, 2022, N°3, European Forum, Insight of 10 February 2023, pp. 1131-1139.
  13. Raphaël Maurel, "The Antarctic System, a Laboratory for International Inspection Regimes", International Journal of Law and Society, vol. 6, n°1, 2023, pp. 54-61. [Version actualisée et en anglais d’une publication de 2021]
  14. Raphaël Maurel, "Libres propos sur l’actualité du droit international relatif à la lutte contre la pollution plastique des océans", Confluences des droits_La Revue, 12/2022, 2022, en ligne : https://confluencedesdroits-larevue.com/?p=2213.
  15. Raphaël Maurel, "La confirmation des évolutions récentes du droit des mesures conservatoires par et devant la Cour internationale de justice : remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires dans les affaires relatives à l’application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale du 7 décembre 2021 (Arménie c. Azerbaïdjan et Azerbaïdjan c. Arménie)", Canadian Yearbook of International Law / Annuaire canadien de droit international, vol. 59, 2022, pp. 365-384.
  16. Raphaël Maurel, "Essai de réflexion sur la place de l’éthique dans les articles de la CDI sur la responsabilité de l’État", L’Observateur des Nations Unies, n°51, 2021-2, pp. 203-215.
  17. Raphaël Maurel, "Succès et déboires de l’enseignement du droit en temps de pandémie. Libres propos sur l’amplification de la crise du service public universitaire", Les Cahiers Portalis, n°8, 2021/1, pp. 135-147.
  18. Raphaël Maurel, " L’abrogation juridictionnelle aux mains du juge de l’excès de pouvoir, une adaptation dans l’air du temps ? CE, 19 novembre 2021, Association ELENA France et autres, n°s 437141 et 437142", Lexbase Hebdo – édition publique, n°649 du 16 décembre 2021. 
  19. Raphaël Maurel, "Loi sur la vigilance sanitaire : une sortie de pandémie au long-cours", Lexbase Hebdo – édition publique, n°646 du 25 novembre 2021.
  20. Raphaël Maurel, "L’assouplissement de l’autorisation de séjour provisoire après l’obtention d’un diplôme en France", note sous C.A.A. Lyon, 29 juin. 2021, n° 20LY03554, Rev. Jurisp. ALYODA, 2021, n°3.
  21. Raphaël Maurel, "La neutralisation du droit au maintien sur le territoire d’un demandeur d’asile provenant d’un « pays sûr » à l’épreuve du juge administratif", note sous C.A.A. Lyon, 3 nov. 2020, n° 19LY04138, Rev. Jurisp. ALYODA, 2021, n°2.
  22. Raphaël Maurel, "Validation globale de la LPR par le Conseil constitutionnel : une réserve, deux cavaliers, trois regrets », Droit administratif, avril 2021, n°4, commentaire n°17, pp. 27-30.
  23. Raphaël Maurel, "Loi sur la programmation de la recherche : un coup d’épée dans l’eau ?", Lexbase Hebdo – édition publique, n°612 du 21 janvier 2021.
  24. Raphaël Maurel, "L’affaire Google Inc. sur le droit au déréférencement : remarques critiques sur un épilogue en queue de poisson", Droit administratif, octobre 2020, n°10, comm. n°41, pp. 40-44.
  25. Raphaël Maurel, "L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la 'communauté' internationale ?", Actes du colloque virtuel « Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chronique n°18.
  26. Raphaël Maurel, "La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°20, 2020, pp. 97-117.
  27. Raphaël Maurel, "Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational", L’Observateur des Nations Unies, vol. 45, n°2018-2, 2019, pp. 229-249.
  28. Raphaël Maurel, "Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018)", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°16, décembre 2018, pp. 81-93.
  29. Raphaël Maurel, "Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice. Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certains activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua)", Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°13, avril 2018, pp. 51-61.

Chapitres d'ouvrages collectifs

  1. Raphaël Maurel, "Les rapports entre les plateformes de cryptoactifs et les États : une proposition pluraliste", in Maximilien Lanna (dir.), Plateformes numériques et souveraineté, Paris, Mare & Martin, coll. Chaire sur la régulation des plateformes numériques, 2026, pp. 67-84.
  2. Raphaël Maurel, "Les stratégies quantiques des États du monde", in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Olivier Bichsel, Richard Ouellet (dir.), L'espace transatlantique à l'épreuve du numérique global, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2025, pp. 299-315.
  3. Raphaël Maurel, "L’éthique, un phare face à l’incertitude en droit international ? Réflexions sur la jurisprudence récente de la Cour internationale de justice", in Florian Allain, Mathilde Amiaud, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), Le droit et l’incertitude, Rennes, PUR, 2025, pp. 175-187.
  4. Raphaël Maurel, "À propos d’une éventuelle lex crypto-peculii", in Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), L’encadrement international des cryptoactifs, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, vol. 63, 2024, pp. 5-18.
  5. Raphaël Maurel, "À la recherche d’un droit commun des mesures provisoires", in Ludovic Benezech (dir.), L’effectivité du provisoire en droit international et européen, Clermont-Ferrand, Éditions du Centre Michel de l’Hospital, 2024, pp. 39-52.
  6. Raphaël Maurel, "Le contrôle des investissements stratégiques opérés par les fonds souverains", in Philippe Cossalter, Gilles-Jean Guglielmi (dir.), Propriété, souveraineté, mondialisation, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2024, pp. 121-135.
  7. Raphaël Maurel, "Les réseaux sociaux peuvent-ils générer des ordres juridiques transnationaux ? L’exemple de la Lex Facebook", in Raphaël Maurel, Éloïse Petit-Prévost-Weygand (dir.), Réseaux sociaux et droit transnational, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, vol. 61, 2024, pp. 13-31.
  8. Raphaël Maurel, "Le multilatéralisme dans les relations entre l’Union européenne et l’OMS", in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Carla Gomez, Olivier Bichsel, Richard Ouellet (dir.), Reconfiguration des relations internationales et modèle européen. Entre valeurs, guerre et enjeux économiques, Bruxelles, Bruylant, Coll. Mondialisation et droit international, 2023, pp. 205-216.
  9. Raphaël Maurel, "Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie", in Dominique Andolfatto (dir.), Citoyens dans la crise sanitaire, Paris, Classiques Garnier, 2023, pp. 245-256.
  10. Raphaël Maurel, "Le droit européen des investissements, une révolution inachevée : essai de contextualisation", in Raphaël Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2023, pp. 451-465.
  11. Raphaël Maurel, "Chapitre 12. Les technologies quantiques", in Matthieu Caron, Raphaël Maurel (dir.), Penser la transition numérique. Vers un monde digital durable, Paris, Éditions de l’Atelier, 2023, pp. 99-104.
  12. Raphaël Maurel, "L’action de l’Union européenne dans la crise sanitaire : quelle(s) solidarité(s) internationale(s) ?", in Olivier Delas, Mulry Mondélice, Olivier Bichsel (dir.), L’Union européenne, puissance globale dans les relations internationales et transatlantiques, Bruxelles, Bruylant, coll. Mondialisation et droit international, 2023, pp. 607-622.
  13. Raphaël Maurel, "Les régimes d’inspection à travers le temps : regards sur l’évolution d’un mécanisme de garantie en droit international", in Anne-Laure Chaumette, Christian Tams (dir.), L’inspection internationale / International Inspection, Académie de droit international de La Haye, Centre for Studies and Research in International Law and International Relations Series, vol. 19, Leiden / Boston, Brill / Nijhoff, 2022, pp. 127-181.
  14. Raphaël Maurel, "Réguler la normalisation technique privée ? Les réponses du droit administratif global", in Florence Aubry-Caillaud, Lydia Lebon (dir.), Étude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques, Paris, Pedone, 2022, pp. 161-174.
  15. Raphaël Maurel, "L’adaptation de la Cour internationale de Justice", in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 51-72.
  16. Raphaël Maurel, "De l’éthique de l’adaptation des contentieux en temps de pandémie à l’éthique des contentieux dans l’ère numérique : brève histoire d’une recherche fructueuse", in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 15-19.
  17. Raphaël Maurel, Moïse Pezet, "Propositions conclusives pour penser l’éthique des contentieux au quotidien", in Raphaël Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 551-560.
  18. Raphaël Maurel, "Polygamie", notice in Carine Laurent-Boutot, Yannick Lécuyer, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire thématique de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, Paris, Pedone, 2022, p. 308.
  19. Raphaël Maurel, "L’éthique environnementale dans le discours juridique des pays émergents : dépasser la tentation écocentrique", in Henri Culot, Hélène Tourard, Philippe Vincent (dir.), Les pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux. Tome 2 – Les grands équilibres mondiaux, Bruxelles, Bruylant, 2022, pp. 171-188.
  20. Raphaël Maurel, "Le Conseil constitutionnel et la jurisprudence des cours suprêmes françaises. Réflexions sur le changement des circonstances", in Jacques Mestre, Guillaume Maire, David Richard (dir.), Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit, Paris, LGDJ, 2022, pp. 51-66.
  21. Raphaël Maurel, "Le gouvernement du juge de l’asile par les chiffres", in Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L) (dir.), Chiffre(s) et droit public, Paris, mare & martin, 2022, pp. 215-227.
  22. Raphaël Maurel, "Pollution plastique des océans : du droit à l’éthique et vice-versa", in Jean-Christophe Cervantes, Agathe Chirossel, Thierry Ouédraogo, (dir.), Le 7ème continent de plastique. Actes de la conférence de l’ACDD du 28 janvier 2021, dossier publié à la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°23, novembre 2021, pp. 48-55.
  23. Raphaël Maurel, "Les garanties du maintien de l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale", in SFDI (collectif ; dir. Clémentine Bories, Lucien Rapp), L’espace extra-atmosphérique et le droit international. Colloque de Toulouse, Paris, Pedone, 2021, pp. 359-376.
  24. Raphaël Maurel, "L’éthicisation du droit international des investissements : un panorama", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit international des investissements au prisme de l’éthique, Dijon, LexisNexis, coll. du CREDIMI, 2021, pp. 3-22.
  25. Raphaël Maurel, "Agathe Kanziga et le droit français des étrangers : retour sur une saga contentieuse", in Jean-François Boudet (dir.), Justice française et génocide des Tutsi au Rwanda, Paris, L’Harmattan, coll. Afrique des Grands Lacs : droits, sociétés, politiques, 2021, pp. 287-309.
  26. Raphaël Maurel, "Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale", in Ludovic Chan-Tung, Sabine Lavorel (dir.), L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, Paris, Pedone, 2021, pp. 87-102. Une version actualisée en anglais est parue en 2023.
  27. Raphaël Maurel, Notices "condoléances", "escalade", "féminisme", "inspection", "limogeage" et "transparence", in Valère Ndior (dir.), avec la collaboration éditoriale de Raphaël Maurel et Élodie Weil, Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, 2021, respectivement pp. 119-121, 225-226, 260-262, 317-318, 347-348 et 528-530.
  28. Raphaël Maurel, "La pandémie de Covid-19, révélatrice des enjeux éthiques du droit des organisations internationales", in Vanessa Barbé, Jean-François Kerléo, Julien Padovani (dir.), L’éthique à l’épreuve de la crise, Toulouse, Editions L’Epitoge, 2021, pp. 25-36.
  29. Vincent Couronne, Raphaël Maurel, Entrée "Effective domestic remedies", Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, Oxford University Press, 2019.
  30. Raphaël Maurel, "L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international", in Mathieu Touzeil-Divina, Marie Eude, Arnaud Lami (dir.), L’homme, l’arbre et le(s) droit(s), Toulouse, Editions l’Epitoge, CLUD, 2019, pp. 333-346.
  31. Raphaël Maurel, "De la réinvention de la qualification d’État en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à 'l’État islamique'", in Raphaël Maurel (dir.), L’inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque du 30 mars 2017 à Clermont-Ferrand, Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°14, juin 2018, pp. 76-89.
  32. Raphaël Maurel, "L’utilisation des drones et la légitime défense", in Arnaud Lobry, Alicia Mâzouz, Élodie Weil (dir.), Drones et droit, Paris, LEJEP, 2018, pp. 49-65.
  33. Raphaël Maurel, "Les assignations administratives à résidence en état d’urgence", in Pascal Mbongo (dir.), L’état d’urgence. La prérogative et l’État de droit, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, 2017, pp. 249-276.
  34. Raphaël Maurel, "Le précédent jurisprudentiel international dans les conclusions des Rapporteurs publics", in SFDI (collectif ; dir. Niki Aloupi, Caroline Kleiner), Le précédent en droit international. Actes du colloque de Strasbourg, Paris, Pedone, 2016, pp. 459-473.
  35. Raphaël Maurel, "Sexe et Protection : propos introductifs", in Charles-André Dubreuil & ACDD (dir.), Sexe et droit, Clermont-Ferrand, Éditions CMH – L.G.D.J., 2015, pp. 153-154.
  36. Raphaël Maurel, Notice "Droit administratif", in François Hervouët, Pascal Mbongo, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Paris, Berger-Levrault, 2015, pp. 268-275. 

Articles et chapitres de vulgarisation scientifique

  1. Raphaël Maurel, "Où était le Gondor lorsque l’Ouestfolde est tombé ?", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Éditions, 2023, pp. 15-20.
  2. Raphaël Maurel, "Les Ents ont-ils des droits ?", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Éditions, 2023, pp. 105-113.
  3. Raphaël Maurel, "L’utilisation d’un Palantir est-elle conforme au RGPD ?", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Éditions, 2023, pp. 157-166.
  4. Raphaël Maurel, "Le Rohan : une initiation au droit international", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Éditions, 2023, pp. 195-205.
  5. Raphaël Maurel, "Comprendre le droit et la société avec Le Seigneur des Anneaux, ou Pourquoi il faut relire cet ouvrage", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Le Seigneur des Anneaux, Paris, Enrick B. Éditions, 2023, pp. 249-252.
  6. Raphaël Maurel, "Conclusions", in Yann Basire, Hania Kassoul, Michael Laref, Emmanuel Netter (dir.), Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité, Aix-en-Provence, PUAM, 2023, pp. 185-196.
  7. Raphaël Maurel, "L’art de la diplomatie dans Kaamelott", in Yann Basire, Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Kaamelott : la légende juridique, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, Coll. Droit et pop culture, 2023, pp.
  8. Raphaël Maurel, "Le Père Noël, la lex papanoëla et le droit international", in Quentin Le Pluard, Marion Talbot (dir.), Droit, mythes et légendes, volume 2, Paris, Mare et Martin, 2023, pp. 371-375.
  9. Raphaël Maurel, "En guise d’introduction : ce que le droit nous apprend de Jurassic Park, et vice-versa", in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Paris, Enrick B. Éditions, 2021, pp. 17-26.
  10. Raphaël Maurel, "Un nouveau parc à dinosaures ? Oui, mais sous contrôle international !"in Raphaël Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Paris, Enrick B. Éditions, 2021, pp. 139-142.
  11. Raphaël Maurel, Valère Ndior, "Star Wars : une représentation du système juridique international", in Alexandre Ciaudo, Yann Basire (dir.), Le droit contre-attaque. L’univers Star Wars au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, Coll. Droit et pop culture, 2021, pp. 71-91.
  12. Anne-Laure Chaumette, Alexandre Ciaudo, Geneviève Dufour, Yannick Lécuyer, Raphaël Maurel, Valère Ndior, Denys-Sacha Robin, Julie Tribolo, "Le Procès des Jedi", Revue Curiosités juridiques, n°1, 2021, pp. 148-180.
  13. Raphaël Maurel, "Les Avengers et les compétences de l’État en droit international", in Yann Basire, Alexandre Ciaudo, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, Coll. Droit et pop culture, 2020, pp. 125-139.
  14. Raphaël Maurel, "Le droit du sport et les compétitions sportives", in Valère Ndior, Nicolas Rousseau (dir.), Le droit dans la saga Harry Potter, Paris, Enrick B. Éditions, 2019, pp. 89-95.

Livrets pédagogiques

  • Raphaël Maurel, Isis Ramirez Godelier, Institutions de l’Union européenne, Paris, Enrick. B. Editions, coll. Lexifiche, 2023, 32 p.
  • Raphaël Maurel, Contentieux de l’Union européenne, Paris, Enrick B. Editions, coll. Lexifiche, 2022, 22 p.

Recensions

  • Recension de l’ouvrage de LERICHE Luc, L’impact normatif de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. De l’effectivité d’une déclaration en droit international , Paris, Pedone, 262 p., RGDIP, n° 2020-2.
  • Recension de l’ouvrage de DE FROUVILLE Olivier, TAVERNIER Julie (dir.), La Déclaration universelle des droits de l’Homme 70 ans après : Les fondements des droits de l’Homme au défi des nouvelles technologies, Paris, Pedone, 220 p., RGDIP, n°2019-4, pp. 1070-1073.
  • Recension de l’ouvrage de THEVENOT-WERNER Anne-Marie, Le droit des agents internationaux à un recours effectif. Vers un droit commun de la procédure administrative internationale, RQDI, n°31.1 (2018), 2019, pp. 319-323.
  • Recension de l’ouvrage de STERIO Milena, SCHARF Michael P. (eds), The Legacy of Ad Hoc Tribunals in International Criminal Law. Assessing the ICTY’s and the ICTR’s Most Significant Legal Accomplishments, Cambridge, Cambridge University Press, 376 p., RGDIP, n°2019-3.
  • Recension de l’ouvrage de TSAMPI Aikaterini S., Le principe de la séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Paris, Pedone, 2019, 384 p., RGDIP, n°2019-2, pp. 583-584.
  • Recension de l’ouvrage de FERNANDEZ Julian, DE FROUVILLE Olivier (dir.), Les mutations de la justice pénale internationale ?, Paris, Pedone, 2018, RGDIP, n°2019-1, pp. 346-349.
  • Recension de l’ouvrage de BACHAND Rémi, Le droit international et les subalternes, Paris, Pedone, 2018, RGDIP, n°2018-3, pp. 801-803.

Colloques, conférences

Conférences & interventions

  1. "Les limites de l’intelligence artificielle. Éthique, régulation et auto-détermination des usagers", Conférence le 27 novembre 2025 à la Journée de rentrée doctorale réunissant l'ensemble des écoles doctorales des universités Marie & Louis Pasteur (Besançon), Bourgogne Europe (Dijon) et de technologie de Belfort-Montbéliard (Belfort).
  2. "Désinformation et IA", intervention le 14 novembre 2025 au colloque "IA et droit international" organisé à l'Université de Toulon les 13 et 14 octobre 2025.
  3. "L'état du droit international à la fin du premier quart du XXIème siècle", Conférence inaugurale du Master en Droit international public et africain à l'Université Protestante de Lubumbashi (RDC) le 7 novembre 2025.
  4. "De l'analyse du droit dans les fictions à celle du discours sur le droit dans les fictions. Pour une science du regard", intervention au colloque international “Droit et Cinéma” organisé les 31 octobre et 1er novembre 2025 à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, en partenariat avec l’École Supérieure de l’Audiovisuel et du Cinéma (ESAC) et l’Initiative Normes, Culture et Patrimoine.
  5. "Droit et diplomatie européenne", Conférence introductive donnée le 27 octobre 2025 à la 14ème École d'automne École d’automne en droit de l’Union européenne de l'Université Laval (Québec), sur le thème "Diplomatie et stratégies de l’Union européenne dans un monde bouleversé".
  6. "Les enjeux juridiques de la révolution quantique", séminaire donné à l'invitation de GEODE le 15 octobre 2025 sur le campus Condorcet de l'Université Paris 8
  7. "Révolution quantique: enjeux éthiques, juridiques et géopolitiques", conférence - rencontre dans le cadre d'un Petit-déjeuner interne (événement privé) organisé par le think-tank Renaissance numérique à Paris le 15 octobre 2025.
  8. "Souveraineté des infrastructures et gestion des risques: quelle responsabilité du numérique ?", Participation à une table-ronde dans le cadre de l'évènement We DO Green IT 2025 le 3 octobre 2025 à Paris.
  9. "Le droit, le calcul quantique et la sécurité des cryptoactifs", intervention au colloque Crypto-actifs et monnaies numériques : état des lieux et perspectives", organisé à l'Université Bourgogne Europe le jeudi 2 octobre 2025.
  10. "Réguler l'intelligence artificielle", conférence donnée à l'invitation de l'association Science-Toi à Riom (63) le 26 septembre 2025
  11. "La souveraineté à l'ère quantique", conférence dans le cadre du cycle Lundi Quantiquedu Cevoteq / IUF / CREDIMI le 1er septembre 2025.
  12. "Les cyberopérations à l'ère des technologies quantiques : enjeux de droit international", conférence à la 10ème édition du Great Lakes Regional Training Program in International Humanitarian Law & Human Rights à Nairobi le 26 août 2025.
  13. "Le rôle des organisations multilatérales dans la régulation des technologies émergentes", intervention à la 10ème édition du Great Lakes Regional Training Program in International Humanitarian Law & Human Rights à Nairobi le 25 août 2025.
  14. "Les câbles sous-marins ont-ils un avenir à l’ère quantique ?", intervention au colloque CREDIMI "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" à l'Université Bourgogne Europe le 19 juin 2025.
  15. "Une brève histoire du droit international des câbles sous-marins", rapport introductif au colloque CREDIMI "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" à l'Université Bourgogne Europe le 19 juin 2025. 
  16. "La place du droit administratif dans le dialogue pluridisciplinaire", participation à une table-ronde le 6 juin 2025 à la faculté de droit de l'Université Bretagne Occidentale, dans le cadre du colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) 2025 sur le thème "Le droit administratif et les sciences". 
  17. "L'encadrement juridique des technologies quantiques", conférence donnée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR Dice à la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-Marseille Université, le 5 juin 2025
  18. "Éthique et réglementation de l'IA", conférence le 18 avril 2025 dans le cadre de la journée "IA & Enjeux sociétaux" de l'axe 3 du Pôle IA de l'Université Bourgogne Europe, à la MSH de Dijon.
  19. "Introduction au droit international des technologies quantiques", conférence le 17 avril 2025 à l'Université Grenoble Alpes dans le cadre du programme "Mardis SHS pour le quantique".
  20. "Qu'est-ce qu'une IA éthique ? Enjeux des Assises", intervention le 10 avril 2025 aux Assises nationales de l'éthique du numérique avec l'Observatoire de l'éthique publique à Nevers (58).
  21. "Quelle(s) souveraineté(s) à l'ère quantique ?", intervention le 1er avril 2025 au colloque "Les souverainetés économique et militaire face à la mondialisation. Étude comparée : Europe-Asie-Pacifique", organisés par les Universités de Tours, Nantes, Laval et Ho Chi Minh Ville.
  22. "La vulnérabilité face à la CNDA : pour une humanisation de la justice de l'asile", intervention le 28 mars 2025 à la journée d'étude "Mille et une facettes de la personne vulnérable" organisée par la Chaire Vulnérabilités et Mutations du Droit à l'Institut catholique de Toulouse.
  23. "Le juriste et le fiction. Réflexions sur le droit dans le Seigneur des Anneaux", Conférence-rencontre le 27 mars 2025 à la Bibliothèque universitaire Aimé-Georges-Martimort de l'Institut catholique de Toulouse, organisée par la Chaire Vulnérabilités et mutations du droit de l'ICT.
  24. "La Cour internationale de justice au cœur de l'actualité", conférence le 27 mars 2025 autour de l'ouvrage "La Cour internationale de Justice" (PUF, Que sais-je ?, 2024) organisée par l'IDETCOM de l'Université Toulouse 1 Capitole.
  25. "L’IA Act : comprendre la nouvelle réglementation européenne sur l’Intelligence Artificielle", conférence le 20 mars 2025 à Polytech Dijon organisée par le Developers Group Dijon et la métripole de Dijon.
  26. "Réguler l’IA ? Enjeux et Actualité", conférence le 13 mars 2025 à la Faculté de droit de Nevers de l'Université Bourgogne Europe à 14h30.
  27. "Introduction au droit de l'IA", communication le 24 février 2025 à la conférence "IA, facteur de Changement dans le droit du travail et la propriété intellectuelle : quels enjeux ?" organisée à l'Université Toulouse Capitole.
  28. "Droit & IA", communication le 4 février 2025 à la Conférence d'initiation à l'intelligence artificielle du club ORION "RESAIA" organisée à l'Université de Lorraine.
  29. "La CSRD, sa transposition et ses enjeux", conférence introductive le 13 février 2025 à l'Assemblée nationale au colloque "Le virage de la RSE. La CSRD un an après" organisé par l'Observatoire de l'éthique publique et le CREDIMI.
  30. "Le droit et la gouvernance par les chiffres", communication le 16 janvier 2025 au colloque "Gouverner la société internationale par les chiffres" organisé par le CERIC d'Aix-Marseille Université et Sciences Po Aix (Journée internationale CERIC-Sciences Po Aix)
  31. "Encadrer les technologies quantiques", conférence de présentation de la Chaire Encadrement des technologies quantiques à l'IUF donnée le 6 décembre 2024 à l'Université Bourgogne Europe.
  32. "Focus sur les besoins énergétiques du secteur numérique : à la recherche d’une éthique de l’innovation", intervention le 5 décembre 2024 au colloque "L'exploitation des ressources naturelles à l'épreuve de la transition énergétique" organisé par le CEDIN de l'Université Paris Nanterre.
  33. "Panorama des stratégies quantiques des États du monde", conférence donnée le 2 décembre 2024 en ligne dans le cadre du cycle de conférences Lundi Quantique du CevoteQ - CREDIMI, Université Bourgogne Europe.
  34. "Les stratégiques quantiques des États pour demain", intervention le 1er novembre 2024 au Colloque international – Les Ateliers Schuman  "L’espace transatlantique à l’épreuve du numérique global" à l'Université Laval (Canada).
  35. "L'action de l'UE en matière de cybersécurité", intervention le 28 octobre 2024 dans le cadre de la 13ème École d'automne sur l'Union européenne "L'UE, puissance numérique globale" à l'Université Laval (Canada).
  36. "Le devoir de vigilance des entreprises en droit de l’Union européenne: introduction au droit européen de l’éthique des affaires", Conférence donnée le 22 octobre 2024 dans le cadre des Conférences-midi de la Chaire Jean Monnet de l'Université Laval (Canada).
  37. "Peut-on envisager un 'autre' droit administratif global ?", intervention le 25 mars 2024 au colloque "Global administrative law et constitutionnalisme global : déclin ou renouveau ?" organisé par le CREDIMI de l'Université de Bourgogne.
  38. "Plateformes et pouvoir régalien : monnaies et cryptoactifs", communication le 7 mars 2024 au colloque "Plateformes numériques et souveraineté" organisé par la Chaire Régulation des plateformes numériques et souveraineté de l’Université de Lorraine.
  39. "L’encadrement de la vidéoprotection en France", intervention le 1er décembre 2023 à la CNIL, à son invitation.
  40. "La blockchain, un générateur d’ordres juridiques", communication le 28 septembre 2023 au colloque "L’encadrement des cryptoactifs. De la lex crypto-peculii à l’éthique cryptographique" organisé au sein du CREDIMI de l’Université de Bourgogne.
  41. "L’histoire de l’inspection internationale", communication le 26 mai 2023 au colloque les "Défis du droit international au tournant du centenaire de l’Académie de droit international de La Haye" organisé par l’Académie de droit international à La Haye.
  42. "Aperçu des enjeux juridiques du marché du secteur du numérique", communication le 9 janvier 2023 au webinaire "Le droit du marché du secteur du numérique" organisé au sein du CREDIMI de l’Université de Bourgogne.
  43. « Les projets internationaux et européens d'instruments d'application des droits de l'homme aux entreprises transnationales », communication le 1er décembre 2022 au colloque « Droits de l’homme et droit du commerce international » organisé par le CRJFC de l’Université de Franche-Comté.
  44. « Les câbles sous-marins », communication le 23 novembre au colloque « Mers et océans, quels enjeux ? » organisé par le CREDESPO et le CREDIMI et l’Université de Bourgogne.
  45. « Citoyenneté et accès aux tribunaux pendant la pandémie », communication le 17 novembre 2022 au colloque « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 » organisé par le CREDESPO de l’Université de Bourgogne et l’IRENEE de l’Université de Lorraine.
  46. « La construction d’un droit commun des mesures provisoires ? », communication le 7 octobre 2022 au colloque « L’effectivité du provisoire en droit international et européen » organisé par le Centre Michel de l’Hospital de l'Université Clermont Auvergne.
  47. « Vers un devoir de vigilance européen », communication le 6 octobre 2022 lors de l’atelier du CREDIMI « Le devoir de vigilance en droit comparé » organisé à l'Université de Bourgogne.
  48. « Les droits des réseaux sociaux, des droits transnationaux ? », communication le 6 octobre 2022 au webinaire « Les sources du droit de l’Internet » organisé par le CREDIMI de l’Université de Bourgogne.
  49. « Le contrôle des investissements stratégiques opérés par les fonds souverains », communication le 7 juin 2022 au colloque « Propriété, souveraineté, mondialisation. Regards comparés » organisé par le CRDP de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas.
  50. Conférence « Le droit dans la saga Jurassic Park. Entre pédagogie et étude des représentations du droit dans la fiction », donnée à Dijon le 7 janvier 2022, à Limoges le 21 janvier 2022, à Brest le 24 mars 2022.
  51. «L’éthique environnementale dans le discours juridique des pays émergents », communication le 26 novembre 2021 au colloque « Pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux », organisé par l’AIDE, le CRIDES et le CREDIMI à l’Université de Liège.
  52. « L’action de l’UE dans la crise sanitaire : quelle solidarité internationale ? », intervention le 27 octobre 2021 dans le cadre de la 10ème École d’automne sur l’Union européenne « Dix ans du Service Européen pour l’Action Extérieure – L’UE : Émergence d’un acteur Global » organisés en ligne par la Chaire Jean Monnet et le Cercle Europe de l’Université de Laval (Canada), en collaboration avec la Délégation de l’Union européenne au Canada.
  53. «L’éthique des procédures contentieuses appliquée à la médiation et à l’arbitrage », communication le 23 septembre 2021 au colloque « L’articulation entre la médiation et l’arbitrage : concurrence ou complémentarité ? », organisé par le CRJFC à l'Université de Franche-Comté.
  54. « L’éthique, un phare face à l’incertitude en droit international ? Réflexions sur la jurisprudence récente de la Cour internationale de justice », communication le 16 septembre 2021 au colloque « Le droit et l’incertitude », organisé par les doctorants du Centre Jean Bodin à l’Université d’Angers.
  55. « Les négociations relatives à l’instrument juridiquement contraignant des Nations Unies sur l’application des droits de l’homme aux sociétés transnationales », intervention le 21 juin 2021 au webinaire « Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires » organisé par Raphaël MAUREL à l’Université de Bourgogne.
  56. Conclusions du colloque « Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité » le 28 mai 2021, organisé par Yann BASIRE, Hania KASSOUL, Michael LAREF et Emmanuel NETTER en ligne.
  57. « Les mécanismes de maintien de la paix dans l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale », intervention au colloque annuel de la SFDI le 6 mai 2021 à Toulouse.
  58. « Le marché de la sécurité globale », intervention le 26 mars 2021 au colloque « La sécurité globale » organisé par Raphaël MAUREL à l’Université de Bourgogne.
  59. «Réflexions critiques sur l'actualité du droit international relatif à la lutte contre la pollution plastique des océans », intervention vidéo à la conférence « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen » organisée dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2021 le 24 mars 2020 à Mocaco, par le CERIC (Aix-Marseille Université).
  60. « L’impact de la pandémie de Covid-19 sur l’activité des juridictions administratives. L’exemple de la Cour nationale du droit d’asile », intervention le 23 mars 2021 au colloque « La pratique du droit public pendant la crise sanitaire » organisé à Amiens par l’Association des étudiants de Master 2 Droit Public de l’UPJV.
  61. « Le droit administratif global », conférence donnée à l’Université du Mans le 22 février 2021.
  62. « Les enjeux dont le droit doit se saisir : quelles pistes juridiques contre le désastre écosystémique ? », communication au colloque « Le 7ème continent de plastique » organisé par l’ACDD sous le parrainage scientifique de Philippe BOUCHEIX et Sébastien HOURSON, le 28 janvier 2021 à Clermont-Ferrand.
  63. « Le droit administratif global », conférence prononcée à Dijon à l’invitation du CREDIMI le 22 janvier 2021.
  64. « Le droit administratif global », conférence prononcée à Clermont-Ferrand à l’invitation du Centre Michel de l’Hospital le 14 décembre 2020.
  65. « Le gouvernement du juge de l’asile par les chiffres », intervention au colloque « Chiffre(s) et droit public » organisé le 8 octobre 2020 à Lyon par l'Association des doctorants en droit public de Lyon.
  66. « L’inspection internationale spatiale au service de la paix », intervention le 6 juillet 2020 à la demi-journée du Réseau des jeunes chercheurs de la SFDI « L’espace extra-atmosphérique et la guerre », organisée en ligne par l’Université Paris Nanterre et le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI.
  67. « La Covid-19, révélateur des enjeux éthiques du droit des organisations internationales », intervention en juin 2020 dans le cadre du colloque « L’éthique à l’épreuve de la crise », organisé en ligne par l’Observatoire de l’éthique publique, juin 2020.
  68. « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la « communauté » internationale ? », intervention enregistrée le 26 mars 2020 en vue du Colloque virtuel « Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles », organisée par les Pr. Xavier DUPRÉ DE BOULOIS, Olga MAMOUDY, Frédéric ROLIN et Serge SLAMA les 29 et 30 mars 2020. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  69. « Le patrimoine immatériel. Retour sur la notion et approche par le droit », conférence donnée le 18 février 2020 à Clermont-Ferrand et organisée par le Département Territoire & Société de VetAgro Sup, dans le cadre du module « Approches socio-ethnographiques dans la valorisation des patrimoines ruraux ».
  70. « Réguler la normalisation technique privée ? Les réponses du droit administratif global », intervention le 8 novembre 2019 à la Journée « Étude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques » organisée par le Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (EA 4193 ; Projet interdisciplinaire NoME), Bordeaux. Cette communication fait l’objet d’une publication (voir supra).
  71. « Le MENA sur les écrans : aspects juridiques. Rapport introductif », intervention dans le cadre du colloque « Le Moyen Orient et l’Afrique du Nord sur les écrans. Aspects de sciences juridique et politique » par le Centre Michel de l’Hospital, Clermont-Ferrand, les 25 et 26 octobre 2018.
  72. « Synthèse : inventorier est-il patrimonialiser ? », intervention le 23 mars 2019 dans le cadre du colloque « « Faut-il inscrire la bourrée au patrimoine mondial de l’UNESCO ?», organisé à Clermont-Ferrand par l’AMTA. Cette communication fait l’objet d’une publication (voir supra).
  73. « De la réinvention de la qualification d’État en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à « l’État islamique » », intervention dans le cadre du colloque « L’inventivité. Aspects de sciences juridiques et politiques » organisé par l’ACDD à l’Université Clermont Auvergne, le 30 mars 2017. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  74. « L’utilisation des drones et la légitime défense », intervention dans le cadre du colloque « Drones et droit » organisé par le LEJEP à l’Université de Cergy-Pontoise, le 29 septembre 2016. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  75. « Le recours à la force en Syrie : quel fondement juridique à la réponse « impitoyable » de la France ? », intervention dans le cadre de la conférence « Le droit à l’épreuve de la lutte contre le terrorisme. Analyses des mesures et réformes annoncées après les attentats du 13 novembre 2015 » organisée à l’École de droit de Clermont-Ferrand le 2 décembre 2015.
  76. « Le précédent international dans les conclusions des Rapporteurs publics », intervention au colloque annuel de la SFDI « Le précédent en droit international », 29 mai 2015. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  77. « Les rapports entre musique et droit international : The Dark Side of the Moon», Intervention le 5 septembre 2014 à la conférence biennale de la Société européenne de droit international – 10ème anniversaire de la Société « Le droit international et … » organisée à Vienne du 4 au 6 septembre 2014.
  78. « Droit et environnement numérique : à la recherche d’un ordre juridique transnational », Intervention lors du colloque « Droit et environnement : bilan et perspectives » le 16 avril 2014 à Clermont-Ferrand.
  79. « La musique traditionnelle porteuse d’une identité culturelle héréditaire ? », Intervention lors du colloque « Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales » organisé par le Pr. Ch.-A. DUBREUIL les 3 et 4 avril 2014 à Clermont-Ferrand.
  80. « Patrimoine et tradition : Histoire de la musique traditionnelle d’Auvergne du 16ème siècle à 2013 », intervention lors de la semaine de formation « Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales » à l’Institut d’Auvergne du Développement des Territoires (IADT) à Clermont-Ferrand le 13 décembre 2013.
  81. « La “torture légère” : quelle prise en compte par le droit du détournement de la musique ? », intervention lors de la 2ème soirée de Conférences de l’ACDD le 27 novembre 2013.
  82. « Le droit administratif global, un nouvel outil d’étude des phénomènes de gouvernance globale ? », communication lors de la journée transdisciplinaire de l’école doctorale de Clermont-Ferrand sur le thème « Gouvernance et information financière » le 13 juin 2013.

Organisation d'événements scientifiques

  1. Organisateur du colloque "L'avenir du droit international des câbles sous-marins" du CREDIMI à Dijon (Université Bourgogne Europe) le 19 juin 2025.
  2. Co-organisateur avec Luca Nobile de la première journée "IA & Enjeux sociétaux" de l'axe 3 du Pôle IA de l'Université Bourgogne Europe, à la MSH de Dijon le 18 avril 2025. 
  3. Organisateur des 1ères Assises nationales de l’éthique du numérique de l’Observatoire de l’éthique publique à Nevers les 10 et 11 avril 2025, sur le thème de l’Éthique des systèmes d’intelligence artificielle.
  4. Co-organisateur avec Matthieu Caron du colloque "Le virage de la RSE. La directive Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD) un an après" de l’Observatoire de l’éthique publique et du CREDIMI à l’Assemblée nationale le 13 février 2025.
  5. Organisateur du colloque "Robustesse et éthique des systèmes intelligents de surveillance" de l’Observatoire de l’éthique publique à Sciences Po Lille le 28 janvier 2025.
  6. Organisateur du colloque "L’encadrement des cryptoactifs" à l’Université de Bourgogne (CREDIMI) le 28 septembre 2023. 
  7. Co-organisateur, avec Éloïse Petit-Prevost-Weygand, du webinaire "La sobriété numérique" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 2 avril 2023.
  8. Organisateur du webinaire "Quelle(s) doctrine(s) juridique(s) pour le numérique ?" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 6 mars 2023.
  9. Organisateur du webinaire "Actualité de la lutte contre les cyberattaques" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 6 février 2023.
  10. Organisateur du webinaire "Le droit du marché du secteur numérique" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 9 janvier 2023.
  11. Organisateur du webinaire "L'encadrement des cryptomonnaies" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 12 décembre 2022.
  12. Organisateur du colloque "Nouveaux regards sur le droit européen des investissements" à l’Université de Bourgogne (CREDIMI), les 5 et 6 décembre 2022.
  13. Organisateur du webinaire "La protection des infrastructures numériques" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 7 novembre 2022.
  14. Organisateur du webinaire "Les sources du droit de l'Internet" dans le cadre du cycle Droit international et activités numériques du projet ALADIN - Analyse de l'élaboration d'un droit international du numérique (CREDIMI, Université de Bourgogne) le 3 octobre 2022.
  15. Organisateur du colloque virtuel "Le droit international des investissements au prisme de l’éthique" à l’Université de Bourgogne, CREDIMI, le 26 avril 2021.
  16. Organisateur du colloque virtuel "La sécurité globale", le 26 mars 2021.
  17. Organisateur du webinaire "La constitutionnalité de la LPR", en partenariat avec le CLUD – Collectif L’Unité du Droit, en ligne le 27 novembre 2020.
  18. Co-organisateur avec Thomas Richard du colloque international "Le Moyen Orient et l’Afrique du Nord sur les écrans. Aspects de sciences juridique et politique", Colloque pluridisciplinaire organisé par le Centre Michel de l’Hospital, en co-direction avec M. Thomas Richard, Clermont-Ferrand, les 25 et 26 octobre 2018.
  19. Co-organisateur du colloque "L’inventivité. Aspects juridiques et politiques", 5ème colloque annuel de l’Association Clermontoise des Doctorants en Droit, Clermont-Ferrand, le 20 mars 2017.
  20. Co-organisateur de la demi-journée d’étude "Entreprises multinationales et responsabilité(s)" avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, Paris, le 15 avril 2016.
  21. Co-organisateur de la demi-journée d’étude "Le précédent international devant les juridictions internationales" avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, Paris, le 27 mars 2015.
  22. Co-organisateur de la demi-journée d’étude "Le précédent international devant les juridictions nationales et arbitrales" avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, Strasbourg, le 26 mars 2015.
  23. Co-organisateur du colloque "Droit et environnement : bilan et perspective", 2ème colloque annuel de l’Association Clermontoise des Doctorants en Droit, en co-organisation avec Olivier Lavail, Audrey Oudoul et Matthieu Thébault, Clermont-Ferrand, le 16 avril 2014.
  24. Co-organisateur de la demi-journée d’étude "Le précédent international devant les juridictions nationales et arbitrales" avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, Lyon, le 25 février 2014.
  25. Co-organisateur de la demi-journée d’étude "Développement et droits de l’homme" avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, Paris, le 21 février 2014.

Enseignements

Université Bourgogne Europe (depuis 2020)

  • CM Droit administratif, L2, 33h (2022 - )
  • Séminaire Droit international économique (M2), 6h (2022-2023)
  • CM Finances publiques, L2, 30h (2020-2023)
  • CM Institutions européennes, L1, 26h (2020-2024)
  • CM Ordre juridique de l’Union européenne, L2, 20h (2020-2024)
  • TD Introduction au droit public & Droit constitutionnel, L1, 30h (2020-2021)

Enseignant invité (depuis 2014)

  • à l’Université Paris Nanterre (2024) :
    • CM Éthique des affaires du secteur énergétique (DU Droit des énergies en transition, 6h)
  • à l’École Hexagone (2024 - )
    • CM Éthiques au 21ème siècle (5A Architecture des systèmes d’information, 21h)
  • à l’École The Land à Kinshasa, République démocratique du Congo (2024)
    • CM Droit et éthique des affaires (B1, 20h)
  • à Sciences Po Lille (2023 - ) :
    • CM Questions européennes (Prépa ENA, 12h)
    • CM Grands enjeux de la transition numérique (Prépa ENA, 16h)
    • CM Questions internationales (Prépa ENA, 8h)
    • CM Transition digitale de l’entreprise (M2 MRE, 12h)
    • CM Droit et éthique du numérique à destination des managers publics (cadres supérieurs départementaux, 7h)
  • à l’Université Polytechnique des Hauts de France (2022-2024) :
    • CM Droit international de l’éthique des affaires (M2 EPA, 20h) ;
    • Séminaire Droit et éthique du numérique (M2 EPA, 10h).
  • à Science-Po Toulouse (2021-2023) :
    • Séminaire Questions internationales, 4ème année parcours Carrières administratives (20h)
    • Séminaire Questions internationales, 5ème année parcours Carrières administratives (20h)
  • à l’École 3A Développement de Rennes (2019-2022) :
    • CM Accès aux ressources naturelles et changements climatiques (M2), 20h.
  • à l’Institut national de formation de la police nationale (INFPN) puis à la Sous-Division des Méthodes et de l’Appui (SMDA) (2014-2022) :
    • Séminaire Méthodologie de la note opérationnelle en vue de la préparation du concours interne de Commissaire de police, 7h.
    • Séminaire Méthodologie de la note opérationnelle en vue de la préparation du concours interne d’Officier de police, 7h.
    • CM Institutions politiques et judiciaires françaises (2020), 7h.

Université Clermont Auvergne (2012-2020)

  • CM Collectivités territoriales (L3 pro, 2019-2020).
  • CM Contrats et marchés (L3 pro, 2019-2020).
  • CM Institutions internationales et européennes du patrimoine (M1, 2016-2018).
  • CM Droit européen de l’entreprise (L3, 2015-2017).
  • TD Préparation au concours Charles-Rousseau de procès simulé en droit international (M1 et M2, 2014).
  • TD Droit international public (L3, 2014-2017), cours d'Isabelle Moulier puis d'Alexis Marie.
  • TD Méthodologie de la note de synthèse (L3, 2015-2019).
  • TD Droit administratif (L2, 2012-2019), cours de Charles-André Dubreuil.
  • TD Méthode du commentaire d’arrêt (L2, 2012-2019), cours de Charles-André Dubreuil.
  • TD Projet professionnel personnel (L2, 2013-2014).
  • TD Méthodologie du travail universitaire (L1, 2015-2017).
  • TD Introduction au droit public et droit constitutionnel (L1, 2013).

Pratique

Activité de formateurs de professionnels (notaires, avocats, secteur médical et industriel, cadres de collectivités territoriales, cadres d’entreprises publiques et privées…) en éthique de l’IA, éthique et gouvernance du numérique, transformation digitale de l’entreprise et de l’État, éthique des affaires et droit européen de l’éthique des affaires.

Activité de consultant en éthique des affaires et en éthique du numérique

Participation à la rédaction et à la relecture de plusieurs saisines du Conseil constitutionnel pour plusieurs groupes parlementaires.

Ancien Juge assesseur à la Cour Nationale du Droit d’Asile (CNDA), nommé par le Conseil d’État (2019-2022).

Divers

Activités extra-professionnelles & engagement associatif

  • Membre du Conseil d’administration de la FAMDT – Fédération nationale des actrices et acteurs des musique et danses traditionnelles (depuis 2022)
  • Cofondateur, coordinateur et régisseur général (bénévole) du festival COMBOROS à St Gervais d’Auvergne (depuis 2017)
  • Président du Centre départemental des Musiques et Danses Traditionnelles du Puy-de-Dôme (2012-2018 ; puis depuis 2020)
  • Membre du Conseil d’administration de l’AMTA (Agence des Musiques des Territoires d’Auvergne), ONG experte du patrimoine culturel immatériel accréditée auprès du Comité du Patrimoine de l’UNESCO (depuis 2011).
  • Membre fondateur depuis 2009 d’associations évènementielles ou d’éducation populaire (valorisation du patrimoine culturel immatériel) : Baltakin (Moulins sur Allier, 2008), Bal o Centre (Clermont-Ferrand, 2009 ; Président 2010-2012), Cie Maurel & Frères (Combronde, 2010 ; Vice-président depuis 2011), La Longuerolle (Châteauroux, 2018 ; secrétaire depuis 2018) ; Arts, Langues et littérature à Riom (Riom, 2024 ; trésorier depuis 2024).
  • Musicien depuis 1997 (accordéon diatonique, accordéon chromatique, cornemuses Centre France, clarinette), membre actif de plusieurs formations musicales. Discographie depuis 2008 : 11 albums parus sous trois labels différents, dont un album solo "Musiques intérieures" (CDMDT63, 2022).