Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Bourgogne Europe
Membre de l'Institut universitaire de France, Chaire Encadrement éthique et juridique des technologies quantiques
Président du Réseau francophone de droit international
Directeur du département Éthique du numérique de L'Observatoire de l'éthique publique
À propos de la licéité de l'agression armée contre le Venezuela du 3 janvier 2026
À venir en juin : un colloque international à l'Université Bourgogne Europe (11-12 juin) autour des technologies quantiques et spécifiquement du Quantum Act, dont une première version devrait être dévoilée par la Commission européenne au deuxième trimestre 2026, précédé d'une journée de réflexion sur l'appréhension des révolutions technologiques (IA, cryptoactifs smartcity, quantique,...) par les sciences humaines et sociales (10 juin). Save the date !
Book Presentation - ven 06/02/2026 - 17:45. The Skills Cluster for Agile Learning in Economics and Social Sciences will organize the second Book Presentation of the week on Friday, February 6th, at 5:45 p.m. Raphaël Maurel, Lecturer at the University of Bourgogne Europe, will introduce his book on the International Court of Justice, shedding light on the Court’s functioning while highlighting its limitations and future roles in an increasingly uncertain global society.
AIRESS Research Seminar - Raphaël Maurel, Senior Lecturer at University of Burgundy Europe, will lead the second Research Seminar of the week on Thursday, February 5th, 12:30 p.m. The seminar will focus on quantum technologies as the next technological revolution, outlining the main challenges and risks associated with them.
Intervention, en tant que Professeur invité et à l'invitation du Pr Sâ Benjamin Traoré, dans le cadre d'un cours sur l'éthique des affaires à l'Université Mohammed VI Polytechnique (UM6P).
Raphaël Maurel, "Les perspectives d’encadrement des technologies quantiques : le droit du développement des technologies quantiques", Revue Lamy Droit de l'Immatériel, n°232, janvier 2026, pp. 46-51. Une version auteur, non définitive, peut-être téléchargée librement dans la section "publications/articles" de ce site.
Raphaël Maurel, "Rethinking Global Administrative Law: Toward an Alternative Path", Journal du droit transnational, vol 2025-2, 2026, pp. 1-19. L'article peut-être téléchargé librement sur le site du Journal du droit transnational ou dans la section "publications/articles" de ce site.
Rdv à Nevers le 22 janvier pour évoquer 50 propositions pour l’éthique de l'IA, à la suite des Assises nationales de l’éthique du numérique d’avril 2025. J’y présenterai avec Dan Ibala le livre blanc de L'Observatoire de l'Éthique Publique résultant de ces travaux, brillamment rédigé par Fabrice Amougou, Yamina Bouadi, Edouard Cortot, Selma Demir, Dan Ibala, Marine Placca grâce aux contributions des participant(e)s aux Assises 2025. Nous y annoncerons aussi les assises 2026, consacrées au thème "Éthique et cybersécurité".
Organisation et animation du 8ème MARDI du CREDIMI le mardi 20 janvier 2026 à 14h30, avec Hélène Tigroudja autour de son ouvrage Conflits armés et droit international des droits de l’homme, RCADI, Brill, vol. 444, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
19 janvier à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #15 avec Morgane Violot, "La lumière quantique, de Planck et Einstein aux technologies quantiques" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.
La « clinique informelle de droit international » que j’ai initiée à Dijon à l'automne 2025 a travaillé, sous ma direction, à une réponse à l’appel à contributions concernant le Projet d'observation générale n°38 sur l'article 22 (Liberté d'association) du Pacte international relatif aux droits civils et politiques. L’objectif : fournir à la rapporteuse générale Hélène Tigroudja des éléments de pratique étatique de d’analyse. La contribution rédigée par Fabrice Amougou, Ulysse Lhériau, Dan Ibala et Morgane Violot a été publiée sur le site de l'appel.
J'étais "l'invité du jour", samedi 10 janvier, du Journal de France 24 à 8h pour évoquer le "retrait de 66 organisations, conventions et traités contraires contraires aux intérêts des États-Unis d'Amérique".
Organisation et animation du 7ème MARDI du CREDIMI le mardi 3 janvier 2026 à 14h30, avec Keyvan Piram autour de son ouvrage Pétrole et relations internationales, LGDJ, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
Le 3 janvier 2026, les forces américaines ont capturé le chef de l’État du Venezuela, Nicolás Maduro, avant de l’exfiltrer vers les États-Unis. La légalité de cette opération au regard des principes du droit international fait depuis l’objet de vives interrogations. Qu’en est-il ?
J'étais l'invité, lundi 5 janvier, du Journal de France 24 à 22h30 pour évoquer la réaction du Conseil de sécurité de l'ONU à la suite de l'agression du Venezuela par les États-Unis.
Depuis plusieurs semaines les États-Unis violent l’interdiction de recourir à la menace de l’emploi de la force contre le Venezuela prévue à l’article 2 de la Charte des Nations Unies, sans même parler des exécutions extrajudiciaires réalisées en mer contre des navires au pavillon souvent indéterminé.Des sources internes à l’administration états-unienne ont indiqué tôt le 3 janvier 2026 l’implication, qui paraissait évidente (mais il faut toujours se méfier des évidences), des USA dans l’agression armée en cours contre le Venezuela, qui est un État souverain. Donald Trump a ensuite confirmé sur son réseau social que les frappes étaient d'origine américaines et que les États-Unis avaient "capturé" le Président Maduro et son épouse.
Organisation et animation du 6ème MARDI du CREDIMI le mardi 16 décembre à 14h30, avec Alexia de Vaucleroy autour de son ouvrage : Les obligations de comportement en droit international public. Due diligence et responsabilité internationale, LGDJ, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.
Audition le 16 décembre 2025 par la Commission Mobilités-Energie-Numérique du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER BFC), dans le cadre de la réflexion préparatoire au lancement d'un travail sur l’IA, avec pour objectif notamment d’identifier un cadre éthique minimal permettant d’analyser les politiques publiques susceptibles d’être mises en œuvre en matière d’IA. L'échange tournera autour de l’intelligence artificielle et plus précisément, sur les enjeux associés, notamment les questions d’éthiques, du respect des droits et des risques d’exclusions. L'audition n'est pas publique.
15 décembre à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #14 avec Hans Jauslin, "La lumière quantique, de Planck et Einstein aux technologies quantiques" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.
À l’initiative de l’ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), le NEC BFC (Numérique en Commun[s] Bourgogne-Franche-Comté) rassemble chaque année des acteurs d'un "numérique ouvert, inclusif, accessible, durable, souverain et éthique". L’édition 2025, portée par l’ARNia, Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle et la Mission régionale pour la médiation numérique en Bourgogne-Franche-Comté (MedNum BFC) a lieu le 9 décembre au Campus ESEO Dijon. J'interviendrai lors de la table-ronde “Éthique, données & inclusion : un équilibre territorial”.