Actualités • Raphaël Maurel • Maître de conférences en droit public à l'Université Bourgogne Europe

22 janvier 2026 - Journée de restitution L'éthique des systèmes d'IA

Rdv à Nevers le 22 janvier pour évoquer 50 propositions pour l’éthique de l'IA, à la suite des Assises nationales de l’éthique du numérique d’avril 2025. J’y présenterai avec Dan Ibala le livre blanc de L'Observatoire de l'Éthique Publique résultant de ces travaux, brillamment rédigé par Fabrice Amougou, Yamina Bouadi, Edouard Cortot, Selma Demir, Dan Ibala, Marine Placca grâce aux contributions des participant(e)s aux Assises 2025. Nous y annoncerons aussi les assises 2026, consacrées au thème "Éthique et cybersécurité".

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20 janvier 2026 - MARDI du CREDIMI avec Hélène Tigroudja (en ligne)

Organisation et animation du 8ème MARDI du CREDIMI le mardi 20 janvier 2026 à 14h30, avec Hélène Tigroudja autour de son ouvrage Conflits armés et droit international des droits de l’homme, RCADI, Brill, vol. 444, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

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19 janvier 2026 - Lundi Quantique #15 avec Morgane Violot (en ligne)

19 janvier à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #15 avec Morgane Violot, "La lumière quantique, de Planck et Einstein aux technologies quantiques" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.

Photo de l'article : 16 janvier 2026 - Réponse de la CIDI de l'UBE à l'appel à contributions concernant l'Observation générale n°38 (Comité des droits de l'homme)

16 janvier 2026 - Réponse de la CIDI de l'UBE à l'appel à contributions concernant l'Observation générale n°38 (Comité des droits de l'homme)

La « clinique informelle de droit international » que j’ai initiée à Dijon à l'automne 2025 a travaillé, sous ma direction, à une réponse à l’appel à contributions concernant le Projet d'observation générale n°38 sur l'article 22 (Liberté d'association) du Pacte international relatif aux droits civils et politiques. L’objectif : fournir à la rapporteuse générale Hélène Tigroudja des éléments de pratique étatique de d’analyse. La contribution rédigée par Fabrice Amougou, Ulysse Lhériau, Dan Ibala et Morgane Violot a été publiée sur le site de l'appel.

Voir les contributions publiées par le Comité des droits de l'homme

10 janvier 2026 - Invité du jour à France 24

J'étais "l'invité du jour", samedi 10 janvier, du Journal de France 24 à 8h pour évoquer le "retrait de 66 organisations, conventions et traités contraires contraires aux intérêts des États-Unis d'Amérique".

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6 janvier 2026 - MARDI du CREDIMI avec Keyvan Piram (en ligne)

Organisation et animation du 7ème MARDI du CREDIMI le mardi 3 janvier 2026 à 14h30, avec Keyvan Piram autour de son ouvrage Pétrole et relations internationales, LGDJ, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

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6 janvier 2026 - Publication d'un billet pour le Club des juristes "Opération américaine au Vénézuéla : que dit le droit international ?"

Le 3 janvier 2026, les forces américaines ont capturé le chef de l’État du Venezuela, Nicolás Maduro, avant de l’exfiltrer vers les États-Unis. La légalité de cette opération au regard des principes du droit international fait depuis l’objet de vives interrogations. Qu’en est-il ?

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5 janvier 2026 - Passage au JT de France 24

J'étais l'invité, lundi 5 janvier, du Journal de France 24 à 22h30 pour évoquer la réaction du Conseil de sécurité de l'ONU à la suite de l'agression du Venezuela par les États-Unis.

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Photo de l'article : 3 janvier 2026 - Publication d'un billet

3 janvier 2026 - Publication d'un billet "À propos de la licéité de l'agression armée contre le Venezuela du 3 janvier 2026"

Depuis plusieurs semaines les États-Unis violent l’interdiction de recourir à la menace de l’emploi de la force contre le Venezuela prévue à l’article 2 de la Charte des Nations Unies, sans même parler des exécutions extrajudiciaires réalisées en mer contre des navires au pavillon souvent indéterminé.Des sources internes à l’administration états-unienne ont indiqué tôt le 3 janvier 2026 l’implication, qui paraissait évidente (mais il faut toujours se méfier des évidences), des USA dans l’agression armée en cours contre le Venezuela, qui est un État souverain. Donald Trump a ensuite confirmé sur son réseau social que les frappes étaient d'origine américaines et que les États-Unis avaient "capturé" le Président Maduro et son épouse.

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16 décembre - MARDI du CREDIMI avec Alexia de Vaucleroy (en ligne)

Organisation et animation du 6ème MARDI du CREDIMI le mardi 16 décembre à 14h30, avec Alexia de Vaucleroy autour de son ouvrage : Les obligations de comportement en droit international public. Due diligence et responsabilité internationale, LGDJ, 2025. Les MARDI du CREDIMI (Mardi de l’Actualité de la Recherche en Droit International) sont un cycle de webinaires organisé par Raphaël Maurel autour de l’actualité de la recherche en droit international.

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16 décembre - Audition par le CESER BFC sur l'éthique de l'IA, les droits et les risques d'exclusion (Dijon)

Audition le 16 décembre 2025 par la Commission Mobilités-Energie-Numérique du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER BFC), dans le cadre de la réflexion préparatoire au lancement d'un travail sur l’IA, avec pour objectif notamment d’identifier un cadre éthique minimal permettant d’analyser les politiques publiques susceptibles d’être mises en œuvre en matière d’IA. L'échange tournera autour de l’intelligence artificielle et plus précisément, sur les enjeux associés, notamment les questions d’éthiques, du respect des droits et des risques d’exclusions. L'audition n'est pas publique.

Lien vers le site du CESER

15 décembre - Lundi Quantique #14 avec Hans Jauslin (en ligne)

15 décembre à 14h30 - Organisation et animation du Lundi Quantique #14 avec Hans Jauslin, "La lumière quantique, de Planck et Einstein aux technologies quantiques" dans le cadre du Cevoteq / IUF / CREDIMI.

9 décembre - Intervention au NEC BFC# sur l'éthique, les données et l'inclusion (Dijon)

À l’initiative de l’ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), le NEC BFC (Numérique en Commun[s] Bourgogne-Franche-Comté) rassemble chaque année des acteurs d'un "numérique ouvert, inclusif, accessible, durable, souverain et éthique". L’édition 2025, portée par l’ARNia, Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle et la Mission régionale pour la médiation numérique en Bourgogne-Franche-Comté (MedNum BFC) a lieu le 9 décembre au Campus ESEO Dijon. J'interviendrai lors de la table-ronde “Éthique, données & inclusion : un équilibre territorial”.

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Photo de l'article : 5 décembre - Présidence de panel au colloque Jeunes chercheurs SFDI

5 décembre - Présidence de panel au colloque Jeunes chercheurs SFDI "La jeune recherche et le droit international" (Paris)

Le Réseau des Jeunes Chercheurs de la SFDI organise le 5 décembre 2025 une conférence à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sur "La jeune recherche et le droit international". Cette conférence permet au Réseau de fêter non seulement la parution de sa 100e Lettre d’actualité [que j'ai créée avec mes collègues du Bureau des jeunes chercheurs il y a une dizaine d'années !], mais aussi ses 20 années d’existence. Pour célébrer ces évènements, le Réseau a souhaité mettre en lumière le travail des jeunes chercheurs en droit international, en leur donnant la parole, et en les invitant à s’exprimer sur leurs rôles, leurs aspirations, et leur perception du droit international. J'ai le plaisir de présider le panel sur "La perception du droit international par la jeune recherche".

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30 novembre - Sortie de mon dernier ouvrage : Introduction au droit international de l'éthique des affaires

Mon dernier ouvrage, issu de mon habilitation à diriger des recherches (HDR) paraît chez Mare & Martin ! Dans cette Introduction au droit international de l'éthique des affaires, je propose une réflexion sur la manière dont le droit international se saisit, ou non, de l'objet "éthique des affaires". C’est ainsi en partant de scandales médiatiques qui donnent naissance à du droit international en lien avec l’éthique des affaires (vigilance, protection de l’environnement, lutte contre la corruption, respect des droits de l’homme...) que cet ouvrage propose une théorie de ce que j'appelle le « droit international de l’éthique des affaires ». Ce dernier désigne l’ensemble des règles internationales se rapportant à une « éthique des affaires » conçue comme un processus de questionnement et repensée autour de trois piliers fondamentaux : l’intégrité, la dignité et la durabilité.

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